Mentions légales

Introduction

Cette page web a pour but de vous informer à propos des mentions légales et des conditions générales d’utilisation de Cotylédons.

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Version 1.0. Date de dernière mise à jour : 20 mai 2022.

Identifications et définitions

« Site » ou « Service(s) » : le site web https://cotyledons.be et l’ensemble de ses pages, exploité par Cotylédons.
« Éditeur » ou « Nous » : Cotylédons, représenté par Vassili Koumparoulis, responsable de l’édition et du contenu du Site.
« Utilisateur(s) » ou « Vous » : personne vivante utilisant les Site et Service de Cotylédons.
« Hébergeur » : la société OVH, responsable de l’hébergement du Site.

À propos de Cotylédons

Cotylédons est un projet créé en mars 2020. Il se compose :

du site Internet https://cotyledons.be
du compte Instagram https://www.instagram.com/cotyledonspnl/
de la page Facebook https://www.facebook.com/cotyledonspnl/
de la page LinkedIn https://www.linkedin.com/company/cotyledonspnl/

Cotylédons est entièrement détenu et géré par Vassili Koumparoulis (propriétaire, éditeur et webmaster), que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : info@cotyledons.be, et est enregistré comme entreprise personne physique (BE0745.543.978).

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH SAS, une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Conditions Générales d’Utilisation

Cotylédons a pour but de fournir des informations aussi exactes et précises que possible consultables dans des conditions optimales. Néanmoins, Cotylédons ne pourra être tenu pour responsable :

des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait d’éventuels tiers partenaires, et des dommages consécutifs à ces erreurs ;
des contenus et politiques d’autres sites dont le contenu embarqué et lien hypertexte seraient mentionnés sur le Site et Services ;
de dommages directs et indirects consécutifs à l’utilisation du Site ;
de l’impossibilité d’accéder au Site ou de l’indisponibilité d’un service du site en raison de problèmes techniques et autres natures.

Ainsi, l’Utilisateur ne peut se prévaloir d’un dommage ni prétendre à aucune indemnité. Il est néanmoins possible de contacter Cotylédons pour faire part de dysfonctionnements ou incohérences relevés sur le Site à l’adresse suivante : info@cotyledons.be.

Cotylédons est régulièrement mis à jour, son contenu peut être modifié à tout moment et sans préavis. Ces modifications peuvent entraîner des changements dans les conditions générales d’utilisation et mentions légales. Cotylédons se réserve le droit d’actualiser la présente page de mentions légales à chaque fois que cela sera nécessaire.

Cotylédons informera de toute modification en publiant la version actualisée des mentions légales et conditions générales d’utilisation sur cette page. L’Utilisateur peut identifier la version et la date de prise d’effet de ces conditions dans la section « Introduction » en haut de la présente page. Ces informations seront actualisées avant qu’une modification ne prenne effet. Cotylédons informera également l’Utilisateur par e-mail et/ou en plaçant un avertissement dans le Site. Il est toutefois conseillé à l’Utilisateur de se tenir informé des éventuels changements en se référant à cette page le plus souvent possible. Toutes les anciennes versions de la page « Mentions Légales » seront conservées et accessibles à tout Utilisateur qui en ferait la demande.

Droit applicable et propriété intellectuelle

L’ensemble du Site, Services et contenus de Cotylédons sont régis par le Droit Belge et, entre autres, par la législation belge sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout litige éventuel se rapportant à Disney no Tabi sera soumis à la compétence des tribunaux belges.

De manière générale et si le contraire n’est pas précisé, le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de Cotylédons. On notera notamment l’exception de contenus provenant de banques d’images libres de droit.

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